Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOX
M. Frédéric POUJAUD

Numéro de dépôt :
4349526
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
NOX de Frédéric POUJAUD

Présentation de la marque NOX

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par monsieur Frédéric POUJAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur Frédéric POUJAUD domicilié(e) 822 Chemin du Roussel - 31340 - VILLEMUR-SUR-TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALIPSO, M. Stéphane VERDURE domicilié(e) Immeuble Stratège A, 51 RUE Ampère - 31670 - LABEGE - France.

La marque NOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349526.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOX arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

Frédéric POUJAUD a également déposé les autres marques suivantes : RH+ , NOX , RH


M. Frédéric POUJAUD - 822 Chemin du Roussel - 31340 - VILLEMUR-SUR-TARN - France


CALIPSO, M. Stéphane VERDURE - Immeuble Stratège A, 51 RUE Ampère - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Sac pour le transport et l'emmagasinage de grains en vrac sous vide ;

Emballage et entreposage de grains ;

Services de conseils technologiques portant sur le dispositif et la méthode de conservation de grains.